Comment faire tenir le pénis de la dette, Les agressions sexuelles entre frères et sœurs: Guide à l'intention des parents

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Introduction 1 La liste des travaux parus depuis vingt ans étant énorme, je me contenterai ici de citer quelques-u On y est prêteur et débiteur tout à la fois. Il suffit de la parole, de la confiance. Au moins dans les pays de droit écrit, comme le royaume de Valence, sur lequel se fonde ma communication.

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Même dans le cas de parents, on va chez le notaire ou le juge pour authentifier la dette, et en cas de retard ou de défaillance, on fait appel à la juridiction contentieuse qui, bien sûr, enregistrera la réclamation et la peine. Furió, Historia del País Valencia, Valence, Il est possible ici de constater une certaine continuité dans les sources, les institutions et les procédures, avec bien sûr des particularités propres.

Colon et A. Garcia éd. Autant donc les comment faire tenir le pénis de la dette réclamées judiciairement que celles exigées des successeurs des débiteurs défunts doivent être prouvées, par des documents écrits ou au moins par des témoins.

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Les deux registres avaient la même validité, la différence étant dans le caractère gratuit de la justice. Mais, indépendamment du registre de la dette, notariale ou judiciaire, dans les deux cas le retard dans le remboursement des prêts ou dans le paiement des intérêts devait être rapporté par les créanciers devant le juge.

En fait, tant les prêts que les achats à terme, ou plus tard les rentes constituées, étaient garantis par la machine judiciaire. Le 21 maihuit mois après la prise de Valence, Jacques ier concède aux nouveaux habitants de la ville une maison située devant la cathédrale pour y faire siéger la cour judiciaire et la prison — ad usum et habitacionem curie civitatis locumque litigandi Bien qu Cortés éd.

Il en est ainsi des villes et villages seigneuriaux de GalintortPuçolVistabellaCarletArenoso ou Begís et des villes royales de Borriana etCullera etMorellaMorvedreXixonaGandia etLlíriaCocentaina et AlcoiAlziraOnda etVila-real et Xàtiva Barrio Barrio, op.

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À son tour, la série se subdivise en Justícia ci En fait, la plupart de la documentation judiciaire est consacrée à la validation et à la sanction de la dette, devant les atteintes contre les biens et les personnes, et autant dans les villes que dans la campagne.

Nous ne disposons que de trois ou quatre registres publiés, de quelques livres de comptes et de quelques statuts qui en réalité sont plutôt des ordonnances municipales que des dispositions du juge Pourtant, ils ne se limitaient pas à ces fonctions punitives. Le paysan ne disposait souvent de la monnaie que dans le moment de la récolte et de la commercialisation de la production agricole. Après quoi il restait à nouveau sans argent comptant et il devait recourir au crédit pour satisfaire ses besoins de consommation et de reproduction.

Ce terme arrivé, il payait la dette avec le montant de la commercialisation de la récolte et recommençait à nouveau le cycle. Ou bien, la récolte étant mauvaise, il ne pouvait pas liquider la dette et il était poursuivi et sanctionné par la machine judiciaire à la requête du créancier. García Marsilla, op. El paper dels jueus en la pr Un formulari notarial Valencia del segle xv Mais si ces actes notariés authentifiaient la dette, seul le juge pouvait exécuter leurs clauses pénales en cas de défaillance.

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Et la justice voulait dire, au royaume de Valence et à la fin du Moyen Âge, surtout — mais pas uniquement — le roi. La loi exige des garanties des débiteurs et talonne les mauvais payeurs, et en même temps ces garanties et ces sûretés contribuent à consolider le système, à donner de la confiance aux particuliers et à augmenter la circulation des crédits et des dettes dans les plus diverses modalités.

Dans le premier cas, il fallait payer les frais de rédaction du document, y compris les honoraires du notaire.

La dette et le juge

Dans un petit village, le nombre se réduisait drastiquement, ainsi que le volume des actions judiciaires. Ils travaillaient pratiquement tous les jours, spécialement les jours de marché hebdomadaire et pendant les foires annuelles, lorsque les transactions étaient plus fréquentes, leur paiement étant très souvent ajourné et déclaré en une dette devant le juge.

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Mais, à côté des obligations, il y avait tous les jours un procès à continuer, une condamnation à ordonner, une saisie à exécuter, une lettre à écrire, une autre qui arrivait Quant aux alguazils alguatzir, saig, missatger, porteren plus des indemnités de déplacement 5 sous par jour à cheval, 4 sous à pied, quel que soit le nombre de lettres et de commissions portéesils percevaient le vitamines et croissance du pénis des dettes réclamées inférieures à 5 sous, sauf si le débiteur avait liquidé la dette dans le délai de cinq jours après la condamnation judiciaire Rien à voir avec les prolixes actes notariés, pleins de clauses juridiques — obligations comment faire tenir le pénis de la dette, prévision de contentieux, choix du juge, amendes, peines, etc.

Obliga-y sos béns.

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En Pere Quanet, vehí de Luxén, de sa plana volentat obliga se e tots sos béns en donar e pagar a. Los quais li promès donar e pagar dins X dies primers vinents sots pena del quart pagadora a la senyoria.

Die iovis prima octobris anno predicto lo dit en Jacme de Claramunt se atorgà per pagat del dit en Qanet per que volch la sobredita obligació e'sser cancellada.

En Pere Peris, del loch de Çuequa, voluntàriament se obligua a Çahat Recotf, moro de Benietó, present, en cent quinze sous reals de València, de preu de huna mulla que de aquell ha comprat, agut e rebut. Los quais li promet pagar a la Jesta de Nadal primer vinent. Cortés, Formularium Voici le document Instrumentum requisicionis Une obligation qui est à la fois personnelle et réelle Obligo me et bonis meis Si à la date stipulée le débiteur ne liquidait pas la dette, le créancier procédait judiciairement contre lui.

En effet, que la dette ait été contractée chez le notaire ins trumentum debiti, reconnaissance de dette, constitution de rentes ou devant le juge obligacióle retard dans le paiement remboursement du capital prêté ou règlement des intérêts, plus important par exemple dans le cas des rentes constituées était dénoncé par le créancier devant le justícia.

De nós, en Guillem Coll, justícia del loch de Çuequa, al amat en Guillem Bertran, vehi nostre, saluts e dilecció. Instant e requirent Abrafim Legem, juehu, vehí nostre, vos en deute de justfcia requerim e de part nostra la vostra amistat pregam que en loch nostre et per nós façats o fer façats manament executori de X dies, segons far, a-n Lorenç Péreç, vehí vostre, de trenta sous e messions, dels quais es obligat en lo libre de la nostra Cort, sots kalendari de XVII decembris anno M CCCC XXI, et dels quais lo dit jueu féu reclam XXIII decembris anno proxime preterito.

Etiam que forets scriure e adnotar los be'ns mobles de aquell e aquells darets a bones e sufficients capleutes, bastants a la dita quantitat e messions.

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Nichilominus com lo dit deute devall de compra e nenda nos plàcia assegurar de la persona de aquell, segons forma de fur del molt alt senyor rey don Marti. E de ço que per vos serà enantat sobre lo dit feyt, nos plàcia ab lletra nostra responsiva a nos certificar, com siam prests fer per no's semblants coses e majors justfcies precedent.

AI honorable lo justfcia de! E siam stats requets per lo dit en Marti'Aduart en lo dit nom que los dits LX sous deguts de pagues que finiren en febrer propassat li Jossen pagats ab les messions.

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Per tal, a vós en deute e subsidi de justfcia requerim e de part nostra pregam que en loch nostre e per no's doneu X dies de manament executori in forma solita als dits obligats, dins los quais hajen donat e pagat la dita quantitat Nichilominus som assequrats de la persona de aquell e havem donats e comanats tants de béns del dit en Lorenç a caplleuta bastants a les dites quantitats e messions, e alies nos conexets prests tota vegada vostres requestes ensequir e complir.

Al honorable lo justicia del loch de Çuequa o a son lochtinent, de nos, en Guillem Steve, justicia de la vila de Corbera, saluts e honor.

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Entre mai et juilletsur les 92 mandements expédiés par le juge, 24, soit un peu plus du quart, ont abouti à la saisie et la vente aux enchères des biens du débiteur Les quais sis lliures, quinze sous li aga donats e payais dins deu dies primers vinents, sots pena del quart pagador a la senyoria.

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